Arrêtés 2016

 
 
Arrêtés publiés en Martinique en 2016

2016 :

Arrêté préfectoral n° 2016 364-004 concernant les prix des produits pétroliers et du gaz pour le mois de janvier 2017

> AP Prix carburants janvier 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

Arrêté préfectoral n°R02-2016-03-07-002 autorisant la SAS Eolien Grand-Rivière Stockage Service pour le parc éolien qu'elle exploite sur le territoire de la commune de Grand-Rivière

> AP n°DEALDirection de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement-SREC- 201604-0011 GRESS Grand-Rivière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-161 concernant la manifestation sportive Course de côte motocycliste prévue le dimanche 27 novembre 2016 sur le territoire de la ville de Sainte-Marie.

> Arrêté_Autorisation course de côte motocycliste - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,03 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-159 concernant la manifestation sportive La belle Martinique 2016 qui se déroulera le vendredi 11 novembre 2016 sur le territoire de plusieurs communes de la Martinique.

> Arrêté_Autorisation course cyclo sportive La Belle Martinique 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-160 concernant la manifestation sportive 3ème édition de la Cycl'O Robert qui se déroulera le dimanche 13 novembre 2016 sur le territoire de plusieurs communes de la Martinique.

> Arrêté_Autorisation compétition cycliste 3ème édition de la Cycl'O Robert - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-157 concernant la manifestation sportive Course de côte du Diamant prévue ce dimanche 6 novembre 2016 sur le territoire des communes du Diamant et des Anses d'Arlet.

> Arrêté_Autorisation course automobile Course de côte du Diamant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-153 relatif à la manifestation sportive Les Foulées de la Santé - La Rondes des Dames prévue le dimanche 30 octobre 2016 sur le territoire de la ville du Lamentin.

> Arrêté_Autorisation course Les Foulées de la Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-152 relatif à la manifestation sportive Course de côte motocycliste prévue le dimanche 30 octobre 2016 sur le territoire de la commune de Rivière-Salée.

> Arrêté_Autorisation course automobile Course de côte motocycliste - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016 - 142 relatif à la manifestation sportive "Lambi d'Or 2016" prévue le dimanche 9 octobre 2016 sur le territoire de la ville de Fort-de-France.

> Arrêté_Autorisation course lambi d'Or 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,44 Mb

Arrêté préfectoral n° R02-2016-09-06-002 fixant la composition de la commission de sélection du recrutement sans concours de deux adjoints technique de 2ème classe spécialité "hébergement et restauration"

> Arrêté préfectoral n° R02-2016-09-06-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

Arrêté préfectoral n° R02-2016.0718-005 portant création de zones d'interdiction de survol pour la période du 31 juillet au 7 août et annexe.

> arrêté ZIT( DSAC) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> annexe ZIT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté préfectoral relatif à la règlementation temporaire de navigation maritime pendant le Tour des Yoles Rondes

> Arrêté Réglementation temporairement la navigation maritime - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb

Arrêté préfectoral n°R02-2016.0718-006 relatif à l'interdiction d'armes sur le Tour des Yoles Rondes

> AP interdisant introduction d'armes TDY 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-114 relatif à la manifestation sportive "Martinique Rallye Tour" qui se déroulera du vendredi 29 juillet 2016 au dimanche 31 juillet 2016 sur le territoire des communes du Gros-Morne, de La Trinité et de Sainte-Marie.

> Arrêté_Autorisation course automobile Martinique Rallye Tour - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,62 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-104 relatif à la manifestation sportive qui se déroulera sur le parking du stade Pierre ALIKER à Dillon, territoire de la ville de Fort-de-France.

> Arrêté_Autorisation compétition motocyclistes Course Mixte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-018 relatif à la manifestation sportive "Grand Prix du VC3C" prévue le samedi 20 février 2016 de 13 heures à 18 heures sur le territoire de plusieurs communes du département.

> Arrêté_Manifestation sportive Grand Prix du VC3C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-015 relatif à la manifestation sportive non motorisée citée en objet prévue le dimanche 14 février 2016 sur le territoire de la commune du Lamentin.

> Arrêté_Manifestation sportive course cycliste Grand Prix APT 972 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-014 relatif à la manifestation sportive non motorisée "Autour des jeunes cyclistes de la Martinique" prévue du vendredi 12 au dimanche 14 février 2016 sur le territoire de plusieurs communes du département.

> Arrêté_Manifestation sportive Autour des jeunes cyclistes de la Martinique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-006 relatif à l'autorisation d'une course 5 kms couleurs carnaval 2016 prévue le dimanche 24 janvier 2016 sur le territoire de la ville de Schoelcher.

> Arrêté_Autorisation d'une course 5kms couleurs carnaval 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016-005 relatif à la manifestation sportive "Les 6 jours de la Martinique" prévue du 22 au 24 janvier 2016 puis du 29 au 31 janvier 2016 sur le territoire de plusieurs communes du département.

> Arrêté_Manifestation sportive Les 6 jours de la Martinique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016 - 002 concernant la manifestation sportive "Ouverture de la saison cycliste route 2016" prévue ce dimanche 17 janvier 2016 sur le territoire de plusieurs communes du département.

> Arrêté_Manifestation sportive Ouverture de la saison cycliste route 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

Arrêté préfectoral n° 2016 - 001 concernant la manifestation sportive "13ème Grand Prix de Plaisance" prévue ce samedi 16 janvier 2016 sur le territoire de la ville du Lamentin.

> Arrêté_Manifestation sportive 13ème Grand Prix de Plaisance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

Journaux habilités à publier les annonces judiciaires et légales pour l'année 2016 :

> Arrêté 2016-003 du 15 janvier 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb