Appel à projets Économie circulaire 2019-2020
« L’économie circulaire a pour objectif de produire des biens et des services tout en limitant la consommation et le gaspillage des matières premières, d’eau et des sources d’énergie à tous les stades du cycle de vie. »
Cet appel à projets vise à mettre en œuvre des pratiques basées sur des principes de l’économie circulaire au sein des structures, avec pour objectif, la réduction des consommations de ressources et des impacts environnementaux, mais également envisager de nouvelles activités économiques créatrices de richesses et d’emplois sur l’ensemble du territoire.
Pour les porteurs de projets, cet appel à projets est conçu autour de deux approches :
- prévention et valorisation des biodéchets par le renforcement des opérations de gestion de proximité des biodéchets, la lutte contre le gaspillage alimentaire, la mise en place et l’optimisation des collectées sélectives des ménages et faciliter la mise en place du tri à la source des entreprises ;
- allongement de la durée d’usage des produits ou services dès la phase de conception, mais aussi en favorisant le réemploi, la réutilisation, la réparation et en expérimentant la mise en place de consignes.
Dates limites de dépôt des dossiers :
- 13 septembre 2019 à 12 heures (heure locale) ;
- 31 janvier 2020 à 12 heures (heure locale).
Candidature à envoyer par mail à 
Danielle Lucien
.
Documents de l’appel à projets
► Télécharger le cahier des charges de l'appel à projets (PDF - 409.8 Ko)
Bibliographie :
- Alternatives au brûlage des déchets verts, les collectivités se mobilisent (PDF - 2.28 Mo)
;
- Étude technico-économique de la collecte séparée des biodéchets (PDF - 3.74 Mo)
;
- Guide d’accession à l’agrément sanitaire pour le traitement de sous-produits animaux carnés (PDF - 2.32 Mo)
.
Cahiers des charges des diverses études :
- Étude de faisabilité pour l’implantation d’une recyclerie (DOCX - 556.48 Ko)
;
- Diagnostic écoconception (MSWORD - 1.38 Mo)
;
- Étude de faisabilité d’une unité de méthanisation (MSWORD - 1.22 Mo)
;
- Étude de projet écoconception (MSWORD - 1.45 Mo)
;
- Étude préalable à l’instauration d’un dispositif de tri à la source des biodéchets incluant un collecte séparée de ces derniers (DOCX - 562.16 Ko)
.
Dossier de réponse en 3 volets :
- volet administratif :
- volet financier (XLSX - 241.64 Ko)
;
- volet technique (en fonction de la nature de votre projet) :
- Petits producteurs de biodéchets (inférieur à 10 t/an) (DOCX - 95.92 Ko)
,
- Producteurs de biodéchets (DOCX - 100.66 Ko)
,
- Collecte séparée des biodéchets (DOCX - 102.46 Ko)
,
- Étude (étude de projet, diagnostic hors opération groupée) (DOCX - 72.22 Ko)
,
- Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire (DOCX - 75.89 Ko)
,
- Projet de prévention et gestion de proximité des biodéchets (DOCX - 71.88 Ko)
,
- Aide aux projets de réemploi, réparation, réutilisation (DOCX - 90.04 Ko)
.
Pour plus d'informations, contactez :
- Charlotte Gully
, tél. : 05 96 63 65 60 ;
- Julie Barthelemy
, tél. : 05 96 63 07 83
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