Plaisance
Mis à jour le 23/01/2013
Informations et dossiers concernant la plaisance, le permis mer ou l'organisation d'une manifestation nautique.
Liste des pièces à fournir lors de l'achat ou de la vente d'un navire de plaisance :
Vente d'un navire de plaisance :
Liste des pièces et fiche de demande d'immatriculation d'un navire de plaisance :
Notice pour la demande de duplicata de permis mer :
Demande de duplicata de permis mer (cerfa) :
Demande de permis mer par équivalence :
Déclaration de manifestation nautique :
Demande d'autorisation pour la pose d'un dispositif de mouillage :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Acte de vente d'un navire de plaisance PDF - 0,17 Mb - 21/08/2012
- Télécharger Déclaration manifestation nautique PDF - 0,02 Mb - 21/08/2012
- Télécharger Demande duplicata permis mer - Cerfa_11329 PDF - 0,17 Mb - 21/08/2012
- Télécharger Demande permis mer par équivalence PDF - 0,17 Mb - 21/08/2012
- Télécharger ficheplaisance PDF - 0,15 Mb - 21/08/2012
- Télécharger Immatriculation-mutation de propriété des navires de plaisance PDF - 0,04 Mb - 21/08/2012
- Télécharger IMPRIME DEMANDE D'AOT PDF - 0,01 Mb - 21/08/2012
- Télécharger Notice pour la demande de duplicata de permis mer PDF - 0,06 Mb - 21/08/2012