Arrêtés 2018

Mis à jour le 20/12/2018

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Arrêté préfectoral relatif à la règlementation de l'utilisation des pétards et artifices de divertissement

Télécharger Arrêté préfectoral_Utilisation pétards PDF - 0,50 Mb - 20/12/2018

Arrêté préfectoral relatif au récépissé de déclaration de La Belle Martinique Cyclosportive.

Télécharger Récépissé La Belle Martinique Cyclosportive PDF - 2,24 Mb - 09/11/2018

Arrêté préfectoral relatif aux prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique au 1er octobre 2018

Télécharger Arrete prix carburants octobre 2018 PDF - 1,22 Mb - 01/10/2018

Arrêté préfectoral n° 002020 portant Organisation du Rallye Moto Gendarmerie 2018.

Télécharger Rallye Moto Gendarmerie 2018-1 PDF - 0,88 Mb - 26/09/2018

Arrêté préfectoral n° 2018-075 portant autorisation du RALLYE REGIONAL HO HIO HEN sur le territoire des villes du Lamentin, du Gros-Morne et de Saint-Joseph.

Télécharger Rallye Régional Ho Hio Hen PDF - 1,14 Mb - 21/09/2018

Arrêté préfectoral n° 2018-068 portant autorisation d'une compétition de motocyclistes ce dimanche 2 septembre 2018 sur le parking du stade Pierre ALIKER à Dillon, territoire de la ville de Fort-de-France.

Télécharger 7ème manche Supermotard et Dirt Bike 02-09-2018 PDF - 1,06 Mb - 31/08/2018

Arrêté préfectoral relatif aux prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique au 1er septembre 2018

Télécharger Arrêté relatif au prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique pour le mois de septembre 2018 PDF - 1,24 Mb - 31/08/2018

Arrêté préfectoral n° 2018-063 portant autorisation d'une compétition de motocyclistes ce dimanche 26 août 2018 sur le parking du stade Pierre ALIKER à Dillon, territoire de la ville de Fort-de-France.

Télécharger Arrêté_Autorisation d'une compétition 6ème manche Supermotard et Dirt Bike 26-08-2018 PDF - 1,03 Mb - 24/08/2018

Arrêté préfectoral n° 2018-051 portant autorisation d'une compétition de motocyclistes le dimanche 22 juillet 2018 sur le parking du stade Pierre ALIKER à Dillon, territoire de la ville de Fort-de-France

Télécharger Arrêté_Autorisation compétition motocyclistes PDF - 0,99 Mb - 23/07/2018

Arrêté préfectoral n° 2018-048 portant autorisation d'une manifestation " 4ème manche Supermotard et Dirt Bike " qui se déroulera ce dimanche 24 juin 2018 sur le parking du stade Pierre Aliker de Dillon

Télécharger Arrêté 4ème manche Supermotard 24-06-18 PDF - 0,87 Mb - 25/06/2018

Arrêté préfectoral du 12 juin 2018 relatif à la pollution de l'air

Télécharger Arrêté préfectoral - Pollution de l'air - 12 juin 2018 PDF - 0,60 Mb - 13/06/2018

Arrêté préfectoral du 6 juin 2018 relatif à la pollution de l'air

Télécharger Arrêté préfectoral du 6 juin 2018 - Pollution de l'air PDF - 0,49 Mb - 08/06/2018

Arrêté préfectoral relatif aux prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique au 1er juin 2018

Télécharger Arrêté relatif aux prix de certains produits pétroliers et du gaz domestique Mois de juin 2018 PDF - 1,00 Mb - 31/05/2018

Arrêté fixant la tarification 2018 des transports par taxis dans le département de la Martinique.

Télécharger Arrêté tarification 2018 transports par taxis en Martinique PDF - 0,61 Mb - 07/05/2018

Arrêté préfectoral relatif aux prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique au 1er mai 2018

Télécharger AP carburant mai 2018 PDF - 1,20 Mb - 02/05/2018

Arrêté préfectoral relatif aux prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique au 1er mars 2018

Télécharger AP carburant mars 2018 PDF - 1,20 Mb - 01/03/2018

Arrêté préfectoral relatif aux prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique au 1er février 2018

Télécharger AP carburant fevrier 2018 PDF - 1,23 Mb - 01/02/2018

Arrêté préfectoral n° 2018-012 relatif à une course cycliste Grand Prix Plaisance 2018 qui se déroulera le dimanche 28 janvier 2018 sur le territoire de la ville du Lamentin.

Télécharger Arrêté_Autorisation d'une course cycliste Grand Prix Plaisance 2018 PDF - 0,89 Mb - 30/01/2018

Arrêté préfectoral du 18 janvier 2018 interdisant l'introduction d'armes ainsi que la vente et l'introduction d'armes factices et de pétards dans le périmètre des animations du carnaval 2018.

Télécharger Arrêté signé interdisant introduction d'armes Carnaval 2018 PDF - 0,52 Mb - 06/02/2018