2012
Édition spéciale du 12/03/2013 :
Arrêté n°2013056-0001 - Arrêté portant délégation de signature au secrétaire général de la préfecture -Administration générale.
Arrêté n°2013056-0002 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe MAFFRE, Secrétaire Général de la Préfecture, en qualité d'ordonnateur secondaire délég.
Arrêté n°2013056-0003 - Arrêté donnant délégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes au sein du centre de services partagés interministériel (plateforme Chorus).
Arrêté n°2013056-0004 - Arrêté portant délégation de signature à M. Matthieu GARRIGUE-GUYONNAUD, directeur de cabinet du préfet de la Région Martinique, préfet de la Martinique.
Arrêté n°2013056-0005 - Arrêté donnant délégation de signature à Mme Corinne BLANCHARD, chef du service administratif et technique de la police nationale à la Martinique (S.A.T.P.N.) l'administration générale et discipline l' ordonnancement secondaire des recettes et dépenses du budget de l'État.
Arrêté n°2013064-0007 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Patrick NAUDIN Sous-préfet de l'arrondissement du Marin.
Arrêté n°2012363-0005 - Arrêté relatif au prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique applicable au 1er janvier 2013 à zéro heure.
Arrêté 2012332-0010 - Arrêté portant délégation de signature à M. Matthieu GARRIGUE-GUYONNAUD, directeur de cabinet du préfet de la Région Martinique, préfet de la Martinique.
Arrêté 2012332-0011 - Arrêté donnant délégation de signature à Mme Corinne BLANCHARD, chef du service administratif et technique de la police nationale à la Martinique (S.A.T.P.N.) - administration générale et discipline - ordonnancement secondaire des recettes et dépenses du budget de l'État.
Arrêté 2012332-0013 - Arrêté portant délégation de signature à l'occasion des permanences de week-ends ou de jours fériés.
Arrête 2012328-0008 - Arrêté donnant délégation de signature à Mme Corinne BLANCHARD, chef du service administratif et technique de la police nationale à la Martinique (S.A.T.P.N.) administration générale et discipline ; ordonnancement secondaire des recettes et dépenses du budget de l'État
Arrête 2012328-0007 - Arrêté portant délégation de signature à M. Matthieu GARRIGUE-GUYONNAUD, directeur de cabinet du préfet de la Région Martinique, préfet de la Martinique
Arrête 2012328-0006 - Arrêté donnant délégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes au sein du centre de services partagés interministériel (plateforme Chorus).
Arrête 2012328-0005 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe MAFFRE, Secrétaire Général de la Préfecture, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué
Arrête 2012328-0003 - Arrêté portant délégation de signature au secrétaire général de la préfecture -Administration générale
Arrête n° 2012321-0011 - Arrêté donnant délégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes au sein du centre de services partagés interministériel (plateforme Chorus).
Arrête n° 2012321-0009 - Arrêté donnant délégation de signature à Mme Corinne BLANCHOT SOLOFO, Secrétaire Général de la Préfecture par interim, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué
Arrête n° 2012321-0008 - Arrêté portant délégation de signature au secrétaire général de la préfecture par interim -Administration générale
Arrêté n° 2012321-0005 - Arrêté portant intérim du secrétaire général de la préfecture de la Martinique par Mme Corinne BLANCHOT-SOLOFO, Sous-préfète déléguée à la cohésion sociale et à la jeunesse
Arrêté n° 2012317-0012 - Arrêté donnant délégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes au sein du centre de services partagés interministériel (plateforme Chorus).
Arrêté n° 2012317-0011 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Patrick NAUDIN, Secrétaire Général de la Préfecture par interim, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué
Arrêté n° 2012317-0010 Arrêté portant délégation de signature au secrétaire général de la préfecture par intérim - Administration générale
Arrêté n° 2012317-0008 - Arrêté portant intérim des fonctions de secrétaire général de la préfecture de la Martinique par M. Patrick NAUDIN, Sous-préfet de l'arrondissement du Marin
Arrêté n° 2012305-0015 Décision de subdélégation de signature du directeur de l'administration pénitentiaire dans le cadre de chorus formulaire
Arrêté n° 2012305-0014 Décision de subdélégation de signature du directeur de l'administration pénitentiaire
Arrêté 2012284-0001 - Delegation de signature à M. Jean Almazan, sous-prefet de Trinite, chargé d'assurer l'interim du sous-préfet de l'arrondissement de St-Pierre
Arrêté 2012286-0002 - Arrêté portant délégation de signature à M. Matthieu GARRIGUE-GUYONNAUD, directeur de cabinet du préfet de la Région Martinique, préfet de la Martinique
Arrêté n°2012290-0005 donnant délégation de signature à Mme Corinne BLANCHARD, chef du service administratif et technique de la police nationale à la Martinique (S.A.T.P.N.)
Arrêté n°2012296-0025 portant interim du secrétaire général de la préfecture de la Martinique par Mme Corinne BLANCHOT-SOLOFO, Sous-préfète déléguée à la cohésion sociale et à la jeunesse
Arrêté n°2012296-0026 portant délégation de signature au secrétaire général de la préfecture par interim -Administration générale
Édition spéciale du 5.10.2012
Arrêté n° 2012279-0002 du 5 Octobre 2012
Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi.
Édition spéciale du 24.09.2012
Centre hospitalier universitaire de Fort-de-France
Arrêté n°2012251-0004
relatif au prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique applicable à compter du samedi 08 septembre 2012 à zéro heure.
Arrêté n° 2012223-0002 du 10 août 2012 portant dérogation à l'interdiction d'épandage.
Arrêté n°2012-2007-0006
Portant réglementation des secteurs maritimes concernés par le 28ème tour de la Martinique des yoles rondes (29 juillet- 5 août 2012).
Édition spéciale du 12-07-12 de la décision du Directeur de la sécurité de l'Aviation Civile aux Antilles-Guyane portant subdélégation de signature
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