FONDS-SAINT-DENIS
Mis à jour le 20/07/2022
2022
| Maître d’Ouvrage | Description du IOTA | Adresse / Localisation du IOTA | Nature de l’acte administratif | Date de l’acte administratif | Rubrique(s) de la nomenclature IOTA concernée(s) | Documents téléchargeables |
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AQUA CARAÏBES CONTACT 972 |
Forages de reconnaissance à Cassis-Massé à Fonds-Saint-Denis. |
Cassis-Massé à Fonds-Saint- Denis Parcelle cadastrale K49 . | Déclaration initiale |
23/05/2022 18/07/2022 |
Rubrique 1.1.1.0 : Sondage, forage y compris les essais de pompage, création de puits ou d’ouvrage souterrain, non destiné à un usage domestique, exécuté en vue de la recherche ou de la surveillance d’eaux souterraines ou en vue d’effectuer un prélèvement temporaire ou permanent dans les eaux souterraines, y compris dans les nappes d’accompagnement de cours d’eau : (D) projet soumis à déclaration. |
- Récépissé de Dépôt :
- Courrier d’accord pour |