DUCOS
| Maître d’Ouvrage | Description du IOTA | Adresse / Localisation du IOTA | Nature de l’acte administratif | Date de l’acte administratif | Rubrique(s) de la nomenclature IOTA concernée(s) | Documents téléchargeables |
| SCCV CARRERE | Création d’un Eco-village d’entreprises | DUCOS – Parcelle E 676 | - Autorisation Environnementale initiale ; | 11/07/23 |
3.2.2.0. Installations, ouvrages, remblais dans le lit majeur d'un cours d'eau. 3.3.1.0. Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais, la zone asséchée ou mise en eau. |
Arrêté préfectoral portant prolongation du délai de validité de l’Autorisation Environnementale : |