LE ROBERT
| Maître d’Ouvrage | Description du IOTA | Adresse / Localisation du IOTA | Nature de l’acte administratif | Date de l’acte administratif | Rubrique(s) de la nomenclature IOTA concernée(s) | Documents téléchargeables |
| Société GRAVILLONORD |
Travaux d’aménagement hydraulique de la piste d’accès à la carrière La Digue -- |
Communes du Robert et de Trinité Rivière La Digue | - Autorisation Environnementale initiale ; | 03/10/22 |
3.1.1.0 – 2° (D) Installations, ouvrages, remblais et épis, dans le lit mineur d'un cours d'eau 3.1.2.0 – 1° (A) Installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau 3.1.3.0 – 2° (D) Installations ou ouvrages ayant un impact sensible sur la luminosité nécessaire au maintien de la vie et de la circulation aquatique 3.1.4.0 – 2 ° (D) Consolidation ou protection des berges, à l'exclusion des canaux artificiels, par des techniques autres que végétales vivantes |
- Arrêté préfectoral portant Autorisation Environnementale : |