LE CARBET
2023
| Maître d’Ouvrage | Description du IOTA | Adresse / Localisation du IOTA | Nature de l’acte administratif | Date de l’acte administratif | Rubrique(s) de la nomenclature IOTA concernée(s) | Documents téléchargeables |
| Collectivité Territoriale de la Martinique | Réhabilitation de la protection contre la houle de la route nationale n°2 |
Commune du CARBET parcelle n°I 0274 , A 0005 et A 0253 | Autorisation Environnementale initiale | 27/01/23 |
4.1.2.0. Travaux d'aménagement portuaires et autres ouvrages réalisés en contact avec le milieu marin et ayant une incidence directe sur ce milieu : 1° D'un montant supérieur ou égal à 1 900 000 euros (A) ; 2° D'un montant supérieur ou égal à 160 000 euros mais inférieur à 1 900 000 euros (D). |
Arrêté préfectoral portant Autorisation Environnementale : |
2022
| Maître d’Ouvrage | Description du IOTA | Adresse / Localisation du IOTA | Nature de l’acte administratif | Date de l’acte administratif | Rubrique(s) de la nomenclature IOTA concernée(s) | Documents téléchargeables |
| CAP NORD | Création de cinq zones de Mouillages et d’Equipements Légers sur le littoral | Commune(s) de SAINT-PIERRE et du CARBET | - Autorisation Environnementale initiale ; | 06/12/22 |
- 4.1.2.0. Travaux d'aménagement portuaires et autres ouvrages réalisés en contact avec le milieu marin et ayant une incidence directe sur ce milieu 1° D'un montant supérieur ou égal à 1 900 000 euros (A) ; 2° D'un montant supérieur ou égal à 160 000 euros mais inférieur à 1 900 000 euros |
- Arrêté préfectoral portant Autorisation Environnementale : |