LE DIAMANT
| Maître d’Ouvrage | Description du IOTA | Adresse / Localisation du IOTA | Nature de l’acte administratif | Date de l’acte administratif | Rubrique(s) de la nomenclature IOTA concernée(s) | Documents téléchargeables |
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SCCV ALPINIA
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Projets Résidence Alpinia – 48 logements
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DIAMANT Quartier O’Mullane
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Déclaration initiale
| 16/02/23 | 2.1.5.0 « Rejet d'eaux pluviales dans les eaux douces superficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol, la surface totale du projet, augmentée de la surface correspondant à la partie du bassin naturel dont les écoulements sont interceptés par le projet » |
Récépissé de Dépôt : |