VAUCLIN
Maître d’Ouvrage | Description du IOTA | Adresse / Localisation du IOTA | Nature de l’acte administratif | Date de l’acte administratif | Rubrique(s) de la nomenclature IOTA concernée(s) | Documents téléchargeables |
Objectif Santé Publique | Barrages anti-sargasses | VAUCLIN et LE FRANCOIS | Déclaration initiale | 06/03/23 |
- 4.1.2.0 Travaux d'aménagement portuaires et autres ouvrages réalisés en contact avec le milieu marin et ayant une incidence directe sur ce milieu : 1° D'un montant supérieur ou égal à 1 900 000 euros (A) ; 2° D'un montant supérieur ou égal à 160 000 euros mais inférieur à 1 900 000 euros (D). |
Courrier d’accord pour commencement de travaux ; |